J’ai pu prendre connaissance des détails du jugement rendu par le tribunal administratif de Grenoble sur le recours en demande d’annulation des élections municipales présentée par Sylvain Laignel ainsi que du communiqué de presse de Sylvain Laignel et Jacques Thoizet.
Au delà des aspects juridiques qu’il serait fastidieux d’énumérer ici et du retrait de 23 voix à la liste UMP, un certain nombre d’éléments soulevés à cette occasion m’apparaissent intéressants à noter.
Des congés très militants
L’un des arguments avancés par Laignel pointait l’utilisation de membres du personnel municipal sur leur temps de travail pour la campagne de Remiller. Étaient notamment visés ici d’une part la présence fréquente et récurrente d’un employé bien connu aux côtés de J. Remiller sur les marchés, et d’autre part le déplacement de quatre employées pendant toute la journée du 11 mars à la sous-préfecture pour relever les émargements sur les listes électorales pour le compte de la liste UMP.
Or, la défense du maire sortant a consisté à produire des fiches manuscrites faisant apparaître les personnes visées comme « en congés », exactement durant les dates visées par les attestations produites par S. Laignel.
Ainsi, les quatre employées qui se sont subitement prises de passion pour les listes électorales le lendemain du premier tour étaient en congés ce jour là !
Quant à l’employé visé pour son militantisme particulièrement actif, il s’avère que celui ci a pris 200 heures de congés sur ses 228 heures annuelles pendant les deux mois précédant l’élection !
Laignel et Thoizet considèrent pour leur part que certaines fiches, qui étaient censées avoir été remplies sur plusieurs mois, étaient rédigées « avec une constance d’écriture invraisemblable », comme si elles avaient été en fait confectionnées « en un seul coup ».
En outre, ils affirment qu’un chef de service avait donné son accord par signature à une date…où il était lui même en congés !
Qu’a répondu la justice ?
Le commissaire du gouvernement a reconnu qu’il n’était « pas dupe des manœuvres du maire » ( !) mais le Tribunal a déclaré ne pouvoir sérieusement vérifier le « caractère probant » de ces documents. Dommage…
L’autre aspect intéressant de ce recours est la mise en lumière de certains procédés de campagne qui n’honorent pas leurs auteurs.
Des calomnies très ciblées
On avait déjà parlé, dans un précédent billet, du tract rédigé en français, turc et arabe, attaquant S. Laignel et appelant à soutenir la municipalité sortante, signé par les présidents de diverses associations communautaires. Nous avions aussi évoqué ce courrier de même tonalité en trois langues, encore, adressé aux électeurs dont les noms étaient de consonance laissant présumer une origine turque ou maghrébine.
Il faut aussi savoir que le 15 mars 2008, à quelques heures du second tour, un tract était diffusé, signé « les contribuables associés » accusant Laignel de vouloir financer sur le budget municipal un abattoir pour les abattages rituels de l’Aïd-El-Kébir. Il va de soi qu’alors que le précédent tract circulait à Malissol ou dans la vallée de Gère, celui ci se trouvait plutôt du côté des quartiers résidentiels plus huppés.
Une mystérieuse « association du quartier des Guillemottes » diffusait également à quelques heures du scrutin un tract appelant à voter Remiller et expliquant que M. Laignel songeait à bâtir un HLM au cœur du lotissement des Guillemottes, précisant que «c’est dans sa nature, la gauche s’occupe d’abord des grands ensembles HLM où réside son électorat ».
Le tribunal, sur ces éléments, a conclu que la diffusion du premier tract, « pour déplorable qu’en soit le contenu », n’a pas eu une influence de nature à justifier l’annulation des opérations électorales, et qu’en ce qui concerne le courrier il n’apparaît pas « nonobstant le caractère regrettable de ces courriers », qu’ils aient été de nature à altérer la sincérité du scrutin.
Il ne nous appartient pas ici de commenter cette décision du tribunal, mais les pratiques qui sont établies à l’occasion de ce recours sont éloquentes…
Articles relatifs
Imprimer ce billet
octobre 3rd, 2008 at 11:03
Point besoin d’être clerc pour comprendre les magouilles et autres manœuvres auxquelles nous sommes confrontés à longueur d’année. J’étais présent à la salle des fêtes de Vienne le soir des résultats des élections municipales, certains ont vraiment manqué de vigilance ce soir là.
octobre 3rd, 2008 at 12:43
« Il ne nous appartient pas ici de commenter cette décision du tribunal»
Pourtant c’est bien ce que vous faites. Mais bon on commence à avoir l’habitude.
J’avais préféré votre précédente note, beaucoup plus digne, c’est dommage.